CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Version applicable à compter du 20-04-2026
La plateforme CUEILLETTE (ci-après l’« Application » ou la « Plateforme ») est gérée par la société CUEILLETTE, SAS au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé Le Cosquer, 29950 Clohars-Fouesnant, France, immatriculée sous le numéro 948 966 627 au Registre du Commerce et des Sociétés de la République de Quimper (ci-après « CUEILLETTE »).
Avant de s’inscrire sur l’Application, chaque Utilisateur doit lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions Générales » ou les « CGU »), qui constituent un accord juridiquement contraignant entre l’Utilisateur et CUEILLETTE concernant l’accès et l’utilisation de l’Application.
En créant un compte sur l’Application ou en utilisant l’Application, l’Utilisateur accepte les présentes Conditions Générales.
Chaque Utilisateur est également invité à consulter la Politique de confidentialité de CUEILLETTE.
────────────────────────
1. DÉFINITIONS
Acheteur : toute personne physique ou morale utilisant l’Application pour commander un ou plusieurs Produits proposés sur la Plateforme.
Application / Plateforme : l’application mobile CUEILLETTE, le site internet CUEILLETTE, et plus généralement tout service numérique permettant d’accéder aux fonctionnalités proposées par CUEILLETTE.
Commande : toute commande de Produits passée par un Acheteur via l’Application.
Compte : le compte personnel créé par un Utilisateur sur l’Application.
Contenu : tout texte, image, photographie, fiche produit, message, avis, commentaire, document, donnée ou information publié, transmis ou affiché par un Utilisateur sur ou via l’Application.
Créneau : le jour ou créneau de retrait proposé sur un Lieu de collecte donné.
Lieu de collecte : tout lieu de retrait proposé sur l’Application, qu’il s’agisse notamment d’une ferme, d’un point relais, d’une entreprise, d’un casier connecté ou de tout autre lieu proposé sur la Plateforme.
Politique de confidentialité : le document décrivant la manière dont CUEILLETTE collecte et traite les données à caractère personnel.
Prestataire de paiement : tout prestataire tiers autorisé fournissant les services de paiement intégrés sur l’Application, notamment Stripe.
Produit : tout bien proposé à la vente sur l’Application par un Vendeur.
Services : l’ensemble des fonctionnalités et services proposés par CUEILLETTE sur l’Application.
Utilisateur : toute personne ayant créé un Compte sur l’Application ou utilisant les Services.
Vendeur : tout Utilisateur proposant un ou plusieurs Produits à la vente sur l’Application.
Visiteur : toute personne consultant l’Application sans avoir créé de Compte.
────────────────────────
2. OBJET ET RÔLE DE CUEILLETTE
2.1 Objet de l’Application
CUEILLETTE propose une plateforme numérique permettant :
- aux Vendeurs de présenter et proposer leurs Produits ;
- aux Acheteurs de commander ces Produits ;
- d’organiser le retrait des Commandes dans un Lieu de collecte, à une date ou un Créneau déterminé.
2.2 Rôle de CUEILLETTE
CUEILLETTE agit comme prestataire technique, hébergeur et intermédiaire de mise en relation entre Acheteurs et Vendeurs.
CUEILLETTE n’est pas le vendeur des Produits proposés sur l’Application, sauf mention expresse contraire.
CUEILLETTE :
- n’achète pas les Produits ;
- ne revend pas les Produits ;
- n’en devient jamais propriétaire ;
- n’est pas partie au contrat de vente conclu entre l’Acheteur et le ou les Vendeurs.
Le contrat de vente est conclu directement entre l’Acheteur et le ou les Vendeurs concernés.
2.3 Paiement
Les paiements effectués sur l’Application sont traités par un prestataire de paiement tiers, notamment Stripe, conformément à ses propres conditions contractuelles. CUEILLETTE ne fournit pas elle-même de services de paiement réglementés et ne se substitue pas au prestataire de paiement.
2.4 Utilisateurs autorisés
L’Application n’est pas destinée aux personnes de moins de 18 ans, sauf utilisation sous la responsabilité de leur représentant légal lorsque cela est légalement possible.
2.5 Visiteurs
Les Visiteurs peuvent consulter certaines informations publiques de l’Application, mais ne peuvent pas utiliser les fonctionnalités réservées aux Utilisateurs inscrits.
────────────────────────
3. CRÉATION DE COMPTE
3.1 Inscription
Pour passer commande, vendre des Produits ou accéder à certaines fonctionnalités, l’Utilisateur doit créer un Compte.
3.2 Exactitude des informations
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, sincères, complètes et à jour lors de son inscription et pendant toute la durée d’utilisation de l’Application.
3.3 Sécurité du Compte
L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute utilisation faite depuis son Compte.
En cas d’utilisation non autorisée, de perte ou de suspicion de compromission de son Compte, l’Utilisateur doit en informer CUEILLETTE sans délai.
3.4 Vérifications
CUEILLETTE peut, à tout moment, demander à l’Utilisateur de fournir des justificatifs ou informations complémentaires afin de vérifier son identité, son activité ou la conformité de son Compte.
────────────────────────
4. CONDITIONS APPLICABLES AUX VENDEURS
4.1 Produits autorisés
Le Vendeur s’engage à ne proposer sur l’Application que des Produits :
- qu’il est autorisé à vendre ;
- conformes à la réglementation applicable ;
- licites, sûrs et adaptés à la consommation ;
- décrits de manière fidèle, loyale et non trompeuse.
4.2 Responsabilité du Vendeur
Le Vendeur est seul responsable :
- des Produits qu’il propose à la vente ;
- de leur qualité ;
- de leur disponibilité ;
- de leur conformité à la réglementation applicable ;
- des informations, descriptions, visuels et prix publiés sur l’Application ;
- de la bonne préparation et mise à disposition des Commandes ;
- du respect de ses obligations légales, réglementaires, fiscales, sociales, sanitaires et commerciales.
Le Vendeur est notamment seul responsable du respect de la réglementation applicable en matière de sécurité sanitaire, d’hygiène, de conservation, d’étiquetage, d’information du consommateur et, plus généralement, de toute obligation applicable aux Produits qu’il commercialise.
4.3 Exactitude des fiches Produits
Le Vendeur s’engage à publier des fiches Produits exactes et à ne pas utiliser de photographies trompeuses ou non autorisées.
4.4 Disponibilité
Le Vendeur est responsable de la gestion de ses stocks, de ses disponibilités, de ses lieux de retrait et de ses créneaux.
4.5 Acceptation des Vendeurs
CUEILLETTE se réserve le droit de refuser, suspendre ou supprimer l’inscription d’un Vendeur, notamment lorsque son activité, ses Produits, les informations fournies ou son comportement ne correspondent pas aux exigences de la Plateforme, aux présentes Conditions Générales ou à la réglementation applicable.
────────────────────────
5. PASSATION DES COMMANDES
5.1 Processus de commande
L’Acheteur sélectionne :
- un Lieu de collecte ;
- un Créneau lorsque cela est applicable ;
- les Produits souhaités ;
- puis procède au paiement de sa Commande.
La validation finale de la Commande engage l’Acheteur à régler le montant correspondant.
5.2 Commande multi-vendeurs
Une Commande peut porter sur des Produits proposés par plusieurs Vendeurs.
Dans ce cas, l’Acheteur reconnaît qu’une même Commande utilisateur peut correspondre à plusieurs ventes distinctes conclues avec chacun des Vendeurs concernés.
5.3 Indisponibilité
En cas d’indisponibilité totale ou partielle d’un Produit après passation de la Commande, l’Acheteur pourra être informé via l’Application, par e-mail, par notification ou par tout autre moyen approprié.
────────────────────────
6. PRIX
6.1 Prix des Produits
Les prix des Produits sont fixés sous la responsabilité des Vendeurs.
Sauf mention contraire, les prix affichés sur l’Application sont exprimés en euros TTC.
6.2 Services de CUEILLETTE
CUEILLETTE peut proposer aux Vendeurs des services payants distincts de la vente des Produits, notamment sous forme d’abonnement, d’options ou d’outils logiciels.
6.3 Absence de commission sur les ventes
Sauf mention contraire indiquée sur l’Application, CUEILLETTE ne prélève pas de commission sur le montant des ventes de Produits réalisées sur la Plateforme.
────────────────────────
7. PAIEMENT
7.1 Prestataire de paiement
Les paiements effectués via l’Application sont traités par un prestataire de paiement tiers, notamment Stripe.
7.2 Moyens de paiement
L’Acheteur peut, selon les fonctionnalités proposées sur l’Application, payer par carte bancaire, carte enregistrée, Apple Pay, Google Pay ou tout autre moyen de paiement rendu disponible.
7.3 Paiements liés à plusieurs vendeurs
Lorsqu’une Commande comprend des Produits vendus par plusieurs Vendeurs, l’Acheteur reconnaît que le traitement technique du paiement peut conduire à plusieurs paiements distincts, chacun correspondant au ou aux Produits d’un Vendeur donné.
7.4 Frais liés au paiement
Les frais liés au traitement des paiements peuvent être supportés par le Vendeur selon la configuration contractuelle et technique retenue sur la Plateforme.
7.5 Remboursements
En cas de remboursement, celui-ci est traité via le prestataire de paiement. Lorsqu’un remboursement concerne les Produits d’un Vendeur, il est imputé au Vendeur concerné selon les règles du prestataire de paiement et le fonctionnement de la Plateforme.
CUEILLETTE n’avance pas les fonds remboursés, sauf engagement exprès contraire.
────────────────────────
8. RETRAIT DES COMMANDES
8.1 Modalités de retrait
Les Produits commandés doivent être retirés au Lieu de collecte et au Créneau choisis par l’Acheteur, selon les modalités indiquées sur l’Application.
8.2 Responsabilité de l’Acheteur
L’Acheteur est responsable de se présenter au retrait au bon moment et au bon endroit.
8.3 Non-retrait
En cas de non-retrait total ou partiel d’une Commande par l’Acheteur, pour une raison qui lui est imputable, la Commande demeure due et payée.
Le non-retrait de la Commande par l’Acheteur, en l’absence de faute du Vendeur ou de CUEILLETTE, ne donne lieu à aucun remboursement. La perte ou l’impossibilité de récupération des Produits est alors à la charge de l’Acheteur.
8.4 Produits périssables
L’Acheteur reconnaît que les Produits proposés sur l’Application peuvent être périssables ou soumis à des contraintes de conservation, ce qui justifie qu’un défaut de retrait dans les conditions prévues puisse entraîner leur perte sans remboursement.
────────────────────────
9. SUPPORT ET MÉDIATION
9.1 Support
En cas de difficulté relative à une Commande, un Produit, un retrait ou à l’utilisation de l’Application, l’Utilisateur est invité à contacter CUEILLETTE via les outils de contact ou d’assistance mis à disposition sur l’Application ou à l’adresse suivante : hello@cueillette.bzh.
9.2 Rôle du support
CUEILLETTE peut intervenir pour faciliter les échanges entre les parties et tenter de résoudre amiablement une difficulté, sans devenir partie au contrat de vente ni se substituer au Vendeur.
9.3 Médiation de la consommation
En cas de litige entre un consommateur et CUEILLETTE portant sur les services fournis par CUEILLETTE, et après démarche préalable écrite auprès de CUEILLETTE restée sans solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
AME CONSO
197 Boulevard Saint-Germain
75007 Paris
Site internet : https://www.mediationconso-ame.com/
Cette médiation concerne les litiges portant sur les services fournis par CUEILLETTE, et non les litiges relevant directement de la relation de vente entre l’Acheteur et le Vendeur.
────────────────────────
10. CONTENUS, MESSAGERIE ET COMPORTEMENT DES UTILISATEURS
10.1 Responsabilité sur les Contenus
Chaque Utilisateur est seul responsable des Contenus qu’il publie, transmet ou rend accessibles sur l’Application.
10.2 Comportements interdits
Les Utilisateurs s’interdisent notamment de :
- publier des contenus faux, trompeurs, diffamatoires, injurieux, haineux ou illicites ;
- usurper l’identité d’un tiers ;
- publier des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ;
- détourner l’Application à des fins frauduleuses ;
- collecter ou exploiter illicitement des données d’autres Utilisateurs ;
- utiliser des robots, scripts, spiders, scrapers ou outils automatisés non autorisés ;
- contourner les mesures techniques de sécurité ;
- perturber le fonctionnement normal de l’Application.
10.3 Messagerie
Lorsque des outils de messagerie sont proposés sur l’Application, les Utilisateurs s’engagent à les utiliser de manière loyale, respectueuse et conforme à leur finalité.
────────────────────────
11. CLASSEMENT ET PRÉSENTATION DES OFFRES
Les Produits, Vendeurs, Lieux de collecte ou résultats affichés sur l’Application peuvent être classés selon différents critères, notamment :
- la pertinence par rapport à la recherche ;
- la disponibilité ;
- le Lieu de collecte sélectionné ;
- le Créneau sélectionné ;
- la proximité géographique ;
- les préférences de l’Utilisateur ;
- ou tout autre critère utile à l’expérience utilisateur.
CUEILLETTE peut librement modifier l’organisation, la présentation ou les paramètres de classement de l’Application.
────────────────────────
12. MODÉRATION, RESTRICTION ET SUSPENSION DES COMPTES
12.1 Droit d’intervention de CUEILLETTE
Afin d’assurer la sécurité de l’Application et de ses Utilisateurs, CUEILLETTE peut restreindre, suspendre ou supprimer un Compte, temporairement ou définitivement, notamment en cas :
- de violation des présentes CGU ;
- de fraude ou tentative de fraude ;
- d’activité illicite ;
- d’usage abusif de l’Application ;
- de comportement dangereux, trompeur ou nuisible ;
- de non-fourniture des justificatifs demandés ;
- d’obligation légale ou réglementaire.
12.2 Retrait de Contenus
CUEILLETTE peut retirer tout Contenu manifestement illicite, contraire aux présentes CGU ou portant atteinte aux droits de tiers.
12.3 Notification
Lorsque cela est possible et compatible avec les obligations légales, CUEILLETTE informe l’Utilisateur concerné des mesures prises à son encontre.
────────────────────────
13. RESPONSABILITÉ
13.1 Responsabilité des Utilisateurs
Les Utilisateurs sont seuls responsables :
- des informations qu’ils publient ;
- des Produits qu’ils proposent ou commandent ;
- des ventes qu’ils concluent ;
- de leurs obligations légales et réglementaires ;
- des conséquences de leur comportement sur l’Application.
13.2 Responsabilité de CUEILLETTE
CUEILLETTE est tenue d’une obligation de moyens dans la fourniture de ses Services.
Dans les limites autorisées par la loi, CUEILLETTE ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment :
- du comportement d’un Utilisateur ;
- de l’inexactitude d’une fiche Produit ;
- d’une mauvaise exécution du contrat de vente par un Vendeur ou un Acheteur ;
- d’une indisponibilité d’un Produit ;
- d’un incident de paiement imputable au prestataire de paiement ;
- d’un cas de force majeure ;
- d’un événement extérieur à son contrôle raisonnable.
13.3 Limitation
En tout état de cause, CUEILLETTE ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de chiffre d’affaires, pertes d’exploitation, pertes de données ou préjudices commerciaux subis par un Utilisateur.
Cette limitation ne s’applique pas lorsque la loi l’interdit.
────────────────────────
14. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles des Utilisateurs sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de CUEILLETTE.
Chaque Utilisateur s’engage, lorsqu’il traite lui-même des données personnelles dans le cadre de son activité, à respecter la réglementation applicable, notamment le RGPD.
────────────────────────
15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’Application, ses interfaces, ses bases de données, ses textes, ses éléments graphiques, ses logos, ses marques, son architecture, son code, ainsi que tout élément appartenant à CUEILLETTE, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, extraction, réutilisation ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite.
En publiant du Contenu sur l’Application, l’Utilisateur concède à CUEILLETTE, à titre non exclusif et gratuit, le droit d’utiliser, reproduire, représenter et adapter ce Contenu pour les besoins du fonctionnement, de la promotion et de l’amélioration de l’Application.
────────────────────────
16. DISPONIBILITÉ DE L’APPLICATION
CUEILLETTE s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de l’Application, sans garantir une disponibilité continue, permanente et sans erreur.
L’Application peut être momentanément interrompue pour maintenance, mise à jour, évolution technique, incident ou raison de sécurité.
────────────────────────
17. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
CUEILLETTE peut modifier à tout moment les présentes Conditions Générales.
Les Utilisateurs seront informés des modifications substantielles par tout moyen utile.
La version applicable est celle en vigueur à la date d’utilisation de l’Application ou de la Commande concernée, sauf disposition légale impérative contraire.
────────────────────────
18. RÉSILIATION
L’Utilisateur peut à tout moment cesser d’utiliser l’Application et demander la suppression de son Compte, sous réserve de l’exécution des obligations déjà nées antérieurement.
CUEILLETTE peut suspendre ou supprimer un Compte dans les conditions prévues aux présentes CGU.
────────────────────────
19. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives plus protectrices applicables aux consommateurs.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, la juridiction compétente sera déterminée selon les règles de droit commun applicables.
────────────────────────
20. NULLITÉ PARTIELLE
Si une clause des présentes Conditions Générales était déclarée nulle, invalide ou inapplicable, les autres stipulations conserveraient leur plein effet.
────────────────────────
21. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales ou à l’utilisation de l’Application, CUEILLETTE peut être contactée à l’adresse suivante :
CUEILLETTE
Le Cosquer
29950 Clohars-Fouesnant
France
E-mail : hello@cueillette.bzh